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Marques déposées par l'association loi 1901 CDT DESTINATION GERS
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TERRA GERS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRA GERS
CDT DESTINATION GERS, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3763098
Date de dépôt :
31/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2030
TERRA GERS de CDT DESTINATION GERS

Présentation de la marque TERRA GERS

Déposée le 31 août 2010 par l'association loi 1901 CDT DESTINATION GERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA GERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 CDT DESTINATION GERS domicilié(e) 3 boulevard de Roquelaure, BP50106, 32002 AUCH - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 986 416 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CDT DESTINATION GERS, Association Loi 1901, M. PEREIRA José-Louis domicilié(e) 3 boulevard de Roquelaure, BP50106, 32002 AUCH - France.

La marque TERRA GERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 05 08 19 22 29 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRA GERS arrivera à expiration en date du 31 août 2030.

CDT DESTINATION GERS a également déposé les autres marques suivantes : GERS, LE COMPLICE DES JOURS HEUREUX GERS GASCOGNE , LE GERS POUR TOUS, UN GERS POUR CHACUN. , L'Instant Gers , TERRA GERS , GERS, COEUR DE GASCOGNE ET DU SUD-OUEST , Gers, Généreuse Gascogne , Pour les gourmands de liberté , GERS FRIENDLY , Explore mon Gers , LES BONS CRUS MILADY


CDT DESTINATION GERS, Association Loi 1901 - 3 boulevard de Roquelaure, BP50106, 32002 AUCH - France - SIREN 776986416


CDT DESTINATION GERS, Association Loi 1901, M. PEREIRA José-Louis - 3 boulevard de Roquelaure, BP50106, 32002 AUCH - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Inscription le 6 juin 2011 - Rejet partiel n°550315 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06

Renouvellement sans limitation le 13 août 2020 n°2756888 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-13

Bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu;

Aliments pour bébés ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes. Couches en matières textiles;

Outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main);

Matériaux de construction non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage;

Viande, poisson et gibier ; extraits de viande ; volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Canard à foie gras du Sud Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ; volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volailles du Gers » ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vin bénéficiant de l'indication géographique protégée « vin de pays du Gers » ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.